Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA MARNE
/
LES NOUVEAUX ITINERAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVEAUX ITINERAIRES
CONSEIL GENERAL DE LA MARNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3910002
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
LES NOUVEAUX ITINERAIRES de CONSEIL GENERAL DE LA MARNE

Présentation de la marque LES NOUVEAUX ITINERAIRES

Déposée le 29 mars 2012 par CONSEIL GENERAL DE LA MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NOUVEAUX ITINERAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA MARNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 2 BIS RUE DE JESSAINT - 51038 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA MARNE, Mme DOYARD MARION domicilié(e) 2 BIS RUE DE JESSAINT - 51038 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

La marque LES NOUVEAUX ITINERAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX ITINERAIRES est expirée depuis le 29 mars 2022.

CONSEIL GENERAL DE LA MARNE a également déposé les autres marques suivantes : Offenbach &Cie Festival du Camp de Châlons


CONSEIL GENERAL DE LA MARNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 2 BIS RUE DE JESSAINT - 51038 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


CONSEIL GENERAL DE LA MARNE, Mme DOYARD MARION - 2 BIS RUE DE JESSAINT - 51038 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.